ASSOCIÉ

Jérôme Debost

Droit social

Jérôme, l’un des fondateurs d’Almain, est spécialisé en droit social.

jerome.debost@almain.com+33 6 78 93 01 73‬VCARD

Son activité principale est le conseil en droit social pour des groupes ou sociétés étrangères employant des salariés en France. Jérôme conseille également certaines sociétés et groupes français ou start-up françaises, en support dans le cadre d’opérations de M&A ou dans le cadre d’un accompagnement au quotidien.

Dans le cadre de ses activités de conseil, il a notamment mis en œuvre des projets de restructuration sociale d’envergure, impliquant le cas échéant un plan de licenciement collectif avec plan de sauvegarde de l’emploi. Il a également défendu des clients employeurs dans le cadre d’actions en contestation de licenciements économiques ou autres contentieux prud’homaux. Il apporte enfin son soutien notamment dans le cadre d’opérations de M&A (audits juridiques, mise en œuvre du processus d’information-consultation des IRP, des formalités le cas échéant imposées par la loi Hamon, ainsi que des mesures nécessaires pré-closing ou post-closing).

  • Conseil des filiales françaises d’un groupe espagnol dans le secteur éolien (organisation des élections du CSE, accords sur la durée du travail, le télétravail, transfert de salariés, modèles de contrats de travail, mise en place d’un plan de bonus, etc.)
  • Conseil des filiales françaises d’un groupe hôtelier américain (risque d’UES, de prêt de main d’œuvre illicite, renégociation d’un plan d’intéressement, etc.)
  • Conseil d’une société américaine gérant un réseau hôtelier (activité partielle, rédaction de contrats de travail, ruptures conventionnelles, etc.)
  • Conseil de la filiale française d’un groupe hôtelier singapourien (aspects sociaux d’un contrat de prestation de services hôteliers avec un partenaire promoteur immobilier)
  • Conseil d’une plateforme de réservations d’hôtels de luxe (mutation intra-groupe de certains salariés)
    Conseil de la filiale française d’un groupe anglais spécialisé dans la cyber-sécurité (licenciements individuels)
  • Conseil de la filiale française d’un groupe américain de solutions logicielles de gestion des assurances et sinistres (chômage partiel, licenciement collectif)
  • Conseil d’un groupe américain de conseil en réorganisation industrielle (organisation du départ d’un directeur des ressources humaines)
  • Conseil de la filiale française d’un fonds d’investissement anglais (convention collective applicable, modèle de contrat de travail)
  • Conseil d’un fabricant hollandais de poussettes (licenciements, transactions, négociations de départs de salariés)
  • Conseil d’un fabricant de tapisseries d’Aubusson (licenciements, contrats de travail, plans de bonus, restructuration de la branche, contentieux)
  • Conseil d’un fabricant d’appareils d’automatisation du traitement du diabète (modèles de contrats de travail, procédures d’information-consultation du CSE)
  • Conseil des filiales françaises d’une banque privée hollandaise (transposition en droit français de règles européennes et néerlandaises en matière de plafonnement des bonus, plans de bonus)
  • Conseil d’un groupe allemand de fabrication de produits réfractaires (fermeture de sa filiale française)
  • Conseil d’un groupe irlandais dans l’industrie laitière (fermeture de sa filiale française)*
  • Conseil d’un groupe américain de fabrication de puces électroniques (PSE successifs puis fermeture de la filiale française)*
  • Conseil d’un groupe américain de divertissement et parcs d’attraction (PSE, fermeture d’une filiale)*
  • Conseil d’un groupe américain spécialisé dans la reprise de sites industriels chimiques sur les aspects sociaux de la reprise d’actifs d’un site industriel français
  • Conseil d’un groupe canadien sur les aspects sociaux de la présentation d’une offre de reprise à la barre d’une entreprise dans le secteur du photovoltaïque
  • Conseil d’un groupe coopératif agricole français (négociations et mise en place d’une phase de transition post-acquisition et d’un package de départ de cadres dirigeants/fondateurs)
  • Conseil de fonds d’investissement français (plans de « phantom shares » et autres plans de bonus, contrats de travail, clauses parachutes)
  • Conseil de la filiale d’un groupe libanais de logistique de transports internationaux (licenciements, contentieux, projet de réorganisation)
  • Conseil d’un groupe allemand (contentieux, transaction, réglementation sur les dispositifs d’alerte anti-corruption)
  • Conseil d’une plateforme de commande de boissons alcoolisées (gestion des risques de requalification des contrats de livreurs en contrat de travail)
  • Maîtrise de droit des affaires – Université Panthéon-Assas
  • LL.M., University of San Diego

Français, Anglais

Si vous n’aviez pas été avocat, vous seriez ?

Sportif, artiste ou poète bousculant les règles établies

Un projet fou ?

Se mettre au vert, en complète autarcie

Un geste pour la planète ?

Imprimer le moins possible, et réduire son empreinte carbone.