David Desforges

Of Counsel

Placeholder image

Of Counsel d’Almain, David est un expert reconnu en droit de l’environnement.

Il intervient essentiellement pour des entreprises industrielles internationales et françaises ainsi que pour des personnes publiques en France comme à l’étranger. Sa compétence couvre les domaines traditionnels du droit de l’environnement que sont les activités industrielles, les carrières et les mines sous l’angle réglementaire mais également opérationnel en ce qui concerne en particulier les diverses nuisances ou problématiques résultant de ces activités (autorisation, modification et évolution des sites et activités, émissions atmosphériques, rejets d’eaux usées, production de déchets, nuisances sonores et olfactives, cessations d’activités, dépollution et cession des sites, garanties financières, etc.). Il couvre également les problématiques réglementaires, en termes notamment de sécurité et de conformité, afférentes aux produits professionnels ou grand public mis sur le marché (OGM, produits chimiques, phytosanitaires, médicaments, cosmétiques, etc.)

David exerce une activité de conseil régulier de grands clients sur toutes questions environnementales et liées au changement climatique survenant dans la gestion quotidienne des sites. Au cours de sa carrière, David est par ailleurs intervenu sur un très grand nombre de transactions nationales et internationales portant sur des activités réglementées au titre de la protection de l’environnement dans des domaines aussi divers que la chimie, l’agro-alimentaire, la métallurgie, l’informatique, la pharmacie ou la papeterie. Ses interventions dans ces dossiers comportent en général un aspect due diligence déterminant suivi d’un volet contractuel caractérisé par la rédaction de déclarations et garanties environnementales adaptées.

David exerce enfin dans son domaine une activité contentieuse devant la juridiction administrative en particulier. Dans ce cadre, il intervient régulièrement en matière d’installations classées pour la protection de l’environnement, de carrières ou de mines. Qu’il s’agisse de plein contentieux ou de contentieux de l’excès de pouvoir, cette activité contentieuse comprend la défense de clients au soutien d’autorisations administratives contestées par des tiers ou en annulation de mesures administratives contraignantes ou de sanctions.

Il dispose de plus de vingt ans d’expérience dans ses domaines de prédilection ; expérience acquise à compter de 1995 au cabinet Gide Loyrette Nouel à Paris où il a occupé les fonctions d’associé en charge de la pratique "environnement" de 2005 à 2010, puis pendant trois ans au cabinet Jones Day à Paris. Il figure depuis de nombreuses années dans les classements Legal 500, Chambers et Who’s Who Environment.

Il est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (Section service public), titulaire d’un LLM de la Faculté de droit de Northwestern University (Chicago), d’un certificat de la School of Public Services de DePaul University (Chicago) et d’un DEA de Droit Public de l’Economie de l’Université Paris II – Assas. David enseigne également le droit de l’environnement dans le M2 Environnement de l’Université Paris-Sud XI à Sceaux.

Il a récemment rédigé la section française de l’ouvrage de l’American Bar Association consacré aux principaux régimes de droit de l’environnement dans le monde. (International Environmental Law: The Practitioner's Guide to the Laws of the Planet) (Sept. 2014).

David parle français et anglais.

Retour à l'Equipe